ETATS d'ART
Présentation de la marque ETATS d'ART
Déposée le 14 mars 2002 par Cat-Rastler Cathy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETATS d'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETATS d'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETATS d'ART est expirée depuis le 14 mars 2012.
Cat-Rastler Cathy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16