Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETATS d'ART
Cat-Rastler Cathy

Numéro de dépôt :
3153589
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2012
ETATS d\'ART de Cat-Rastler Cathy

Présentation de la marque ETATS d'ART

Déposée le 14 mars 2002 par Cat-Rastler Cathy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETATS d'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est Cat-Rastler Cathy domicilié(e) 3, rue Nicolo,75116 Paris - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cathy Cat-Rastler domicilié(e) 3 rue Nicolo,75116 Paris - 75116 - France.

La marque ETATS d'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETATS d'ART est expirée depuis le 14 mars 2012.

Cat-Rastler Cathy a également déposé les autres marques suivantes : Fragmentésie


Cat-Rastler Cathy - 3, rue Nicolo,75116 Paris - 75116 - France


Cathy Cat-Rastler - 3 rue Nicolo,75116 Paris - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

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